checkmails

Mentions légales

Mentions légales prévues par les articles 6.III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN, n° 2004-575 du 21 juin 2004). Dernière mise à jour : 3 mai 2026.

1. Éditeur du site

Le site CheckMails.eu est édité par :

  • Dénomination : ZENITH
  • Forme juridique : SARL à associé unique
  • Capital social : 100 €
  • Siège social : 47 rue Thiers, porte 4, 59200 Tourcoing, France
  • RCS : SIREN 104 935 366 — R.C.S. Lille Métropole (immatriculation du 18/05/2026)
  • N° TVA intracommunautaire : FR79104935366
  • E-mail : contact@checkmails.eu

2. Directeur de la publication

Maxence Cuingnet (gérant) — contact : contact@checkmails.eu

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Scaleway SAS
  • BP 438, 75366 PARIS CEDEX 08, France
  • Tél. : +33 1 84 13 00 00
  • Site : www.scaleway.com

Les données sont hébergées dans les région Paris (France) — territoire de l'Union européenne.

4. Conditions d'utilisation

L'utilisation du service est soumise aux Conditions Générales de Vente en vigueur, acceptées à l'inscription. Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, code, marques, logos, graphismes, charte) est la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. Contact

  • Contact général : contact@checkmails.eu
  • Sécurité / disclosure responsable : security@checkmails.eu

7. Litiges

Les présentes mentions sont régies par le droit français.